Mentions légales
Document de travail — coordonnées obligatoires à compléter avant mise en ligne. Cette page ne constitue pas une attestation de conformité.
Éditeur et directrice de la publication
Muriel Bellot, entrepreneuse individuelle (EI), exerce sous le nom commercial PictaMpellis. Identité professionnelle publique : Muriel Bellot, artiste tatoueuse – PictaMpellis. SIREN : 489 023 440. Activité : tatouage artistique, tatouage sur cicatrices et après mastectomie. Localisation professionnelle : Saint-Jean (31240), près de Toulouse, France. Régime fiscal : bénéfices non commerciaux (BNC), au réel. Site : www.murielbellot.fr. Directrice de la publication : Muriel Bellot.
Rue des roses Bat à 31240 Saint Jean, pictampellis@gmail.com 06 95 75 10 78 Saint-Jean (31240) .
Hébergement et prestataires techniques
La plateforme et l’hébergement du site sont assurés par Framer B.V., société de droit néerlandais, immatriculée à la Chambre de commerce des Pays-Bas sous le numéro 59920637, dont le siège est situé Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas. Contact juridique : legal@framer.com. Le numéro de téléphone légal de l’hébergeur reste à vérifier auprès de Framer et à compléter avant publication. Infomaniak est le gestionnaire du nom de domaine ; il n’est pas présenté comme l’hébergeur de ce site. Les formulaires de contact sont fournis par Tally.
Créations et propriété intellectuelle
Les créations artistiques, dessins, compositions au feutre, tatouages, photographies, vidéos, textes et éléments graphiques originaux présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur, sous réserve des droits appartenant à des tiers et des exceptions légales. Leur consultation n’emporte aucune cession de droits. Toute reproduction, représentation, adaptation, exploitation commerciale ou réutilisation non couverte par une exception légale nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits. Les droits moraux de l’autrice demeurent réservés. L’autorisation d’utiliser une création ne vaut jamais autorisation d’exploiter l’image de la personne représentée.
Données personnelles et droit à l’image
La politique de confidentialité précise les finalités des traitements, les droits des personnes et les informations relatives aux photographies et vidéos. L’autorisation de prise de vue et de diffusion est distincte de la prestation de tatouage et des CGV. La présente préparation ne met pas en place à elle seule les consentements dans les formulaires Tally.